Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARDAMEZ PRODUITS EMAILLES
Ardamez, SARL

Numéro de dépôt :
4138958
Date de dépôt :
03/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2024
ARDAMEZ PRODUITS EMAILLES de Ardamez

Présentation de la marque ARDAMEZ PRODUITS EMAILLES

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ardamez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARDAMEZ PRODUITS EMAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ardamez domicilié(e) 109 Boulevard Michelet - 44300 - Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 407 305 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ardamez, M. Alexandre Gadessaud domicilié(e) 109 Boulevard Michelet - 44300 - Nantes - France.

La marque ARDAMEZ PRODUITS EMAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDAMEZ PRODUITS EMAILLES arrivera à expiration en date du 3 décembre 2024.

Ardamez a également déposé les autres marques suivantes : France Cerclage , Plomeis


Ardamez, SARL - 109 Boulevard Michelet - 44300 - Nantes - France - SIREN 538407305


Ardamez, M. Alexandre Gadessaud - 109 Boulevard Michelet - 44300 - Nantes - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Horlogerie et instruments chronométriques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; sièges.